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Nigeria, la nouvelle donne africaine : rapport d'information sur une mission effectuée au Nigeria

By Brana, Pierre.

Place hold on Nigeria, la nouvelle donne africaine

Justice, autopsie d'une réforme : rapport d'information sur les moyens et la réforme de la justice

By Devedjian, Patrick.

Place hold on Justice, autopsie d'une réforme

Du droit au logement au droit à l'habitat : un bilan en demi-teinte pour les plus démunis : rapport d'information sur l'application des dispositions relatives au logement de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions

By Marcovitch, Daniel.

Place hold on Du droit au logement au droit à l'habitat

Rapport d'information sur l'évolution de la distribution : de la coopération à la domination commerciale

By Le Deaut, Jean Yves.

Place hold on Rapport d'information sur l'évolution de la distribution

Kosovo, une guerre d'exceptions

By Quiles, Paul.

Place hold on Kosovo, une guerre d'exceptions

Le marché de l'art à l'épreuve de la mondialisation

By Lellouche, Pierre.

Place hold on Le marché de l'art à l'épreuve de la mondialisation

Une étape importante pour l'élargissement de l'Union Européenne : Conseil Européen d'Helsinki 10 et 11 décembre 1999 : rapport d'information sur le procesus d'élargissement de l'Union Européenne à la veille du Conseil Européen d'Helsinki

By Raimond, Jean Bernard.

Place hold on Une étape importante pour l'élargissement de l'Union Européenne

Vers une exception sportive dans l'Union Européenne? : rapport d'information sur le sport et l'Union Européenne

By Barrau, Alain.

Place hold on Vers une exception sportive dans l'Union Européenne?

Mondialisation, chances et risques : rapport d'information sur la mondialisation

By Blum, Roland.

Place hold on Mondialisation, chances et risques

2000, une étape nouvelle dans la politique européenne de l'emploi? : rapport d'information sur les lignes directrices pour l'emploi en 2000 (COM [1999] 441 final/e 1306)

By Barrau, Alain.

Place hold on 2000, une étape nouvelle dans la politique européenne de l'emploi?

L'organisation commune du marché de la pèche : liberté et responsabilité

By Ameline, Nicole.

Place hold on L'organisation commune du marché de la pèche

La sécurité, un droit pour les corses, un devoir pour l'État

By Forni, Raymond.

Place hold on La sécurité, un droit pour les corses, un devoir pour l'État

Raport d'information sur le rôle des compagnies pétrolières dans la politique internationale et son impact social et environnemental

By Aubert, Marie Helene.

Place hold on Raport d'information sur le rôle des compagnies pétrolières dans la politique internationale et son impact social et environnemental

Rapport d'information sur l'espace judiciaire européen

By Barrau, Alain.

Place hold on Rapport d'information sur l'espace judiciaire européen

Rapport d'information sur la situation du thermalisme français

By Bonrepaux, Augustin.

Place hold on Rapport d'information sur la situation du thermalisme français

Rapport d'information sur les relations entre l'Union Européenne et les pays membres de la Communaute des États Independants (CEI)

By Lipkowski, Jean de.

Place hold on Rapport d'information sur les relations entre l'Union Européenne et les pays membres de la Communaute des États Independants (CEI)

Rapport d'information fait au nom des délegués de l'Assemblée Nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale (UEO) sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa 40 et 41ème session (1995) et session extraordinaire de février 1996

By Valleix, Jean.

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Budget communautaire pour 1997, une rigueur en trompe l'oeil?

By Carayon, Bernard.

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Combattre la fraude, un defi pour les quinze : rapport d'information sur la proposition de règlement du Conseil relatif aux contrôles et vérifications sur place de la Commission aux fins de la constatation des fraudes et irrégularités portant atteinte aux intérêts financiers des CE (COM(95)690)

By Myard, Jacques.

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Rapport d'information prealable au debat d'orientation budgetaire, poursuivre la maitrise des finances publiques

By Auberger, Philippe.

Place hold on Rapport d'information prealable au debat d'orientation budgetaire, poursuivre la maitrise des finances publiques

La réforme du système de santé : la Nouvelle-Caledonie, un exemple? : rapport d'information sur la réforme su système de santé en Nouvelle-Calédonie

By Chamard, Jean Yves.

Place hold on La réforme du système de santé

La France et son service : rapport d'information sur le service national

By Seguin, Philippe.

Place hold on La France et son service

Rapport d'information sur les données du problème kurde

By Habig, Michel.

Place hold on Rapport d'information sur les données du problème kurde

Rapport d'information sur l'évaluation du cout de la conscription et d'une armée de metier

By Balkany, Patrick.

Place hold on Rapport d'information sur l'évaluation du cout de la conscription et d'une armée de metier

Rapport d'information depose en application de l'article 145 du règlement par la Commission des Affaires Étrangères sur la mission effectuée par une delegation de la Commission en Irak

By Raimond, Jean Bernard.

Place hold on Rapport d'information depose en application de l'article 145 du règlement par la Commission des Affaires Étrangères sur la mission effectuée par une delegation de la Commission en Irak

Déclaration de politique générale du Gouvernement : extrait du proces verbal de la seance du 24 juillet 1984

By Fabius, Laurent.

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