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L'oeuvre collective, une definition introuvable : (à propos de l'arrêt de la Cour de Cassation du 3 juillet 1996, Sté IFG c/ Sté NCI)

Edelman, Bernard

L'oeuvre collective, une definition introuvable : (à propos de l'arrêt de la Cour de Cassation du 3 juillet 1996, Sté IFG c/ Sté NCI) Bernard Edelman

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